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À mon sens, un Avocat spécialiste en droit des sociétés doit être à même de conseiller ses clients dans tous les aspects de la vie de leur entreprise. Cela signifie qu’il doit les aider à avoir une vision claire de la façon dont ils souhaitent faire évoluer leur activité et leur proposer des solutions techniques permettant d’atteindre ces objectifs.

Il s’agira alors d’imaginer des solutions permettant d’optimiser les aspects patrimoniaux, fiscaux et sociaux dans le cadre des objectifs fixés.

C’est dans cet état d’esprit que j’accompagne tous mes clients (ils ne sont évidemment pas tous du bâtiment et des travaux publics), dans leurs évolutions :

Lors de la naissance de l’entreprise :

La définition du projet d’entreprise est essentielle, car c’est lui qui va permettre de choisir quelle forme juridique sera la mieux adaptée et quels aménagements ultérieurs seront nécessaires, non seulement dans le contexte de la création, mais également en fonction de l’évolution que l’entrepreneur vise pour son projet ;

Dans la vie de l’entreprise :

Une vision claire de l’activité de l’entreprise est nécessaire pour fixer les objectifs futurs. Il est par conséquent indispensable que le Chef d’entreprise ait une parfaite compréhension des réalités traduites par les chiffres figurant dans ses comptes et bilans. J’interviens donc chaque année pour leur apporter toutes les explications nécessaires.

Une bonne évolution de l’entreprise nécessite la réunion de trois facteurs : Une trésorerie suffisante pour atteindre les objectifs, une bonne entente entre les associés et un climat social serein.

Une trésorerie saine :

Une fois que le Chef d’entreprise a parfaitement compris les réalités traduites dans ses comptes, il faut qu’il appréhende les déductions que les tiers (notamment leurs partenaires financiers) peuvent tirer de l’examen des documents comptables qui leur sont présentés.

Le rapport de gestion du dirigeant rédigé à l’occasion de l’approbation des comptes de la société est l’occasion d’apporter les précisions et explications nécessaires qui permettent d’acquérir et de conserver la confiance de ces partenaires incontournables.

Il est donc indispensable d’apporter un soin tout particulier à la rédaction de ce document.

Une bonne entente entre associés :

En outre, les assemblées générales annuelles sont souvent la seule occasion offerte aux associés de s’exprimer librement. Elles sont donc indispensables pour désamorcer toute source de conflit qui serait préjudiciable à l’évolution de l’entreprise.

Il peut être en effet nécessaire de prévoir, pour cette évolution, diverses mesures pouvant les intéresser directement ; Une augmentation de capital par exemple. Il est essentiel que les associés soient informés de ces projets suffisamment tôt pour qu’ils puissent dégager les fonds nécessaires ou accepter que l’on conserve tout ou partie des bénéfices pour consolider les fonds propres.

Mais l’accord des associés est également indispensable pour réaliser sereinement toute évolution de l’entreprise qui passera fatalement un jour ou l’autre par une réorganisation juridique (création de filiales, scissions, fusions etc…).

Un bon climat social :

Une bonne évolution de l’entreprise est indissociable d’un bon climat social. Il ne faut jamais perdre de vue que la participation des salariés est indispensable pour atteindre les objectifs fixés.

Or, les salariés seront d’autant plus efficaces qu’il auront le sentiment d’être respectés, de voir leurs compétences reconnues, et d’avoir des possibilités d’évolution dans l’entreprise.

Il faut donc mettre en place une bonne communication sociale afin que chacun sache pour quels objectifs il travaille et quel sera son profit personnel s’ils sont atteints.

Ne tombons néanmoins pas dans l’angélisme et soyons conscients que, malgré tout, des conflits individuels peuvent se produire dans toute entreprise, même dans celles où la communication est excellente.

Dans ce cas, je préconise deux démarches : Tout d’abord, si cela est possible, désamorcer le conflit en utilisant diverses méthodes, y compris le processus de médiation ; et si le conflit est inévitable, préparer un dossier qui mette l’entreprise dans la meilleure position possible vis à vis du Conseil de Prud’hommes. Il arrive très souvent chez mes clients que des salariés renoncent à une procédure prud’hommale en ayant conscience qu’elle sera perdue d’avance. Il faut néanmoins être conscient du fait que pour atteindre cet objectif, je dois être informé du litige dès sa naissance.

La transmission de l’entreprise :

Un jour ou l’autre, le problème de la transmission de l’entreprise se posera. Cela pourra coïncider avec le départ à la retraite du Chef d’entreprise, mais cela pourra également être la rançon du succès, une entreprise beaucoup plus grosse ayant l’intention de la racheter.

Là encore, votre Conseil devra vous aider à définir vos objectifs afin d’imaginer le montage juridique qui sera le mieux adapté pour les atteindre.

Celui-ci sera évidemment très différent si vous souhaitez transmettre l’entreprise à un ou plusieurs de vos enfants ou si vous désirez vendre le plus cher possible à un gros groupe international.

Dans le premier cas, il faudra trouver une solution fiscalement acceptable qui ne lèse pas vos autres héritiers afin d’éviter un conflit familial ultérieur ; Dans le second cas, il faudra négocier, non seulement pour atteindre un prix satisfaisant, mais également pour éviter tout reversement postérieur (par exemple par le jeu d’une clause de garantie de passif).

À ce sujet, et j’en reviens maintenant plus spécifiquement aux entreprises du bâtiment et des travaux publics, il faut être particulièrement conscient du fait que leur cession se heurte toujours à deux difficultés : La garantie décennale et les primes de départ à la retraite. Il sera donc nécessaire, pour y pallier, de prévoir une éventuelle cession suffisamment longtemps à l’avance.

En conclusion, je peux également vous aider à être encore meilleur, en vous assistant dans la définition de vos objectifs et dans l’obtention des moyens qui vous permettront de les atteindre…