Sous-traités

Or, beaucoup de contrats de sous-traitance (également appelés «sous-traités»), sont trop succincts et laissent des zones d'ombre trop importantes.

Les imprécisions dans les sous-traités comme dans tous les contrats sont sources de conflits. En effet, pour que des entreprises travaillant ensemble aient des relations harmonieuses, il est impératif que chacun connaisse très précisément quels sont ses droits et ses obligations.

De multiples questions peuvent se poser : Comment être assuré que votre sous-traitant ne vous fera pas «faux bond» si les dates de travaux sont modifiées pour des raisons diverses ? Comment être certain, en tant que sous-traitant, que vous serez payé de vos travaux ? La liste peut être très longue...

De plus, les sous-traités sont très sérieusement encadrés par divers textes législatifs, notamment la loi du 31 décembre 1975 et l'article 1787 du Code Civil.

Peut-être serait-il bon que vous fassiez «auditer» les contrats que vous faites signer à vos sous-traitants, aussi bien d'ailleurs que ceux que vous avez signés, ou mieux encore, ceux que vous vous apprêtez à signer.

Vous sauriez ainsi à quoi vous vous engagez, et/ou ce que vous pouvez attendre de vos sous-traitants en toute connaissance de cause.

Si vous disposez d'une bonne équipe de sous-traitants, peut-être auriez-vous intérêt, afin d'éviter de leur faire signer un contrat fleuve à chaque marché, de vous faire assister pour disposer d'un «contrat-cadre» que vous ferez signer à chacun d'eux périodiquement (une fois par an par exemple), auquel viendraient se joindre des contrats d'application, beaucoup plus légers que vous leur feriez signer pour chaque chantier. Vous gagneriez du temps, et vous disposeriez de contrats complets permettant à chacun de savoir ce qu'on attend de lui.

Je peux également vous aider dans cette démarche, et vous permettre de créer des contrats personnalisés.